Assemblee Departementale du 12 octobre 2018




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
COL_2018_08_28_10476Dotation de fonctionnement des collèges - Année 2019 - Délibération
DC_2018_08_30_10481Modification du guide des aides départementales relevant du développement culturel - Délibération
DRH_2018_08_21_10450Mise à jour du règlement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence - Délibération
DRH_2018_08_22_10456Rapport sur l'égalité femmes-hommes au titre de l'année 2017 - Délibération
DRH_2018_08_23_10459Divers mouvements de personnel : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesure de gestion. - Délibération
EJS_2018_08_24_10472Modification des critères d'aide aux clubs sportifs évoluant dans les différents championnats de France - Délibération
EJS_2018_09_13_10505Convention Territoriale d'Exercice Concerté (CTEC) entre la Région et le Département dans le domaine du soutien à l'enseignement supérieur et à la recherche - Délibération
ER_2018_08_14_10426Evolution des critères d'électrification rurale - Délibération
FP_2018_08_23_10461Débat sur les orientations budgétaires pour 2019 - Délibération
FP_2018_08_23_10463Souscription de deux lignes de trésorerie - Délibération
M_2018_10_04_10511Motion en faveur de la régulation du loup - Délibération
MD_2018_08_24_10470Modification des fiches du guide des aides départementales livre et lecture - Délibération
MD_2018_08_24_10473Plan Départemental de Lecture Publique 2018-2023 - Délibération
SAJ_2018_08_10_10421Adoption du procès verbal de la réunion plénière du 29 juin 2018 - Délibération
SAJ_2018_08_24_10471Utilisation des délégations diverses du Président - Délibération
TE_2018_09_10_10501Convention cadre de mise en œuvre du schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public - Délibération